Déposée le 28 décembre 1987 par STEMMER Armand et ISAC épouse STEMMER Ronith
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R&S »
Les déposants sont STEMMER Armand domicilié(e) 40 rue Botzaris,75019 PARIS (dossier no 2359115) - 75019 - France et ISAC épouse STEMMER Ronith domicilié(e) 40 rue Botzaris,75019 PARIS (dossier no 2359115) - 75019 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2359115) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R&S est expirée depuis le 28 décembre 2017.
STEMMER Armand a également déposé les autres marques suivantes : R & S
STEMMER Armand - 40 rue Botzaris,75019 PARIS (dossier no 2359115) - 75019 - France
ISAC épouse STEMMER Ronith - 40 rue Botzaris,75019 PARIS (dossier no 2359115) - 75019 - France
PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2359115) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2007 n°2359115 - Publication au BOPI 2007-12-27
Renouvellement sans limitation n°2102787 - Publication au BOPI 1998-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-12
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits chimiques à usage médical;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants.Matériel, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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